Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DELICIEUX
SASU LES SANTOLINES SASU

Numéro de dépôt :
3380355
Date de dépôt :
12/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2015
LE DELICIEUX de LES SANTOLINES

Présentation de la marque LE DELICIEUX

Déposée le 12 septembre 2005 par LES SANTOLINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DELICIEUX »

Le déposant est LES SANTOLINESTODO domicilié(e) 257 BOULEVARD DES PINS PARASOLS,83550 VIDAUBAN - 83550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 351 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASU LES SANTOLINES domicilié(e) 257 BOULEVARD DES PINS PARASOLS,83550 VIDAUBAN - 83550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELICIEUX est expirée depuis le 12 septembre 2015.

LES SANTOLINES a également déposé les autres marques suivantes : TABLE DU VIGNERON , CREMEUX DU VIGNERON , -LES SANTOLINES- CONFITURE EXTRA DE POIVRON ROUGE PREPAREE EN BASSINE DE CUIVRE , CRÉMEUX DE BACCHUS


SASU LES SANTOLINES SASU - 257 BOULEVARD DES PINS PARASOLS,83550 VIDAUBAN - 83550 - France - SIREN 478351141


SASU LES SANTOLINES - 257 BOULEVARD DES PINS PARASOLS,83550 VIDAUBAN - 83550 - France


Inscription le 29 mai 2006 - renonciation partielle n°434537 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Gelées, confitures, compote, conserves de viande ou de poisson. Miel, sirop de mélasse, vinaigres, sauces, épices crêpes, gâteaux, sucreries, chocolat. Sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.